Conditions Générales d’Utilisation.

  • Dernière mise à jour : Le 30 Août 2025

    La poursuite de la navigation sur le site artsmeditatifs.com , ĀM - Arts Méditatifs implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Avant toute utilisation, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les avoir acceptées. La version en ligne des CGU est la seule applicable pendant toute la durée d'utilisation du site, jusqu'à ce qu'elle soit remplacée par une nouvelle version.

    Le site ĀM est géré par Helene Bret, qui se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est donc de la responsabilité des utilisateurs de consulter régulièrement les CGU.

  • Les termes ci-dessous ont la signification suivante :

    • Contenu : Ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, audios, produits numériques, etc.), permettant son fonctionnement, l’information des utilisateurs, et la présentation des services et produits proposés.

    • Droits de propriété intellectuelle : Tous les droits protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (droit d’auteur, droits de marque, etc.).

    • Utilisateur : Toute personne accédant au site artsmeditatifs.com

  • Le présent site artsmeditatifs.com est édité par Helene Bret, dont le siège social est situé au : cours de la république, 84210 Pernes-les-Fontaines, France, sous le numéro 452 732 852 00036.
    L'adresse de courrier électronique est : presence@helenebret.com

  • Le site artsmeditatifs.com s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».

    Les données collectées sont traitées de manière confidentielle et ne sont utilisées qu'aux fins pour lesquelles elles ont été collectées. Pour en savoir plus sur les pratiques de traitement des données et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur notre site.

  • L’accès au site est réservé à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site à des fins commerciales non autorisées, politiques ou religieuses, ni pour toute forme de sollicitation commerciale non sollicitée. ĀM ne peut être tenue responsable en cas d’accès non autorisé par des mineurs ou en cas d’informations inexactes fournies par les utilisateurs.

  • Le site propose la vente de produits physiques et numériques (fichiers téléchargeables, vidéos, etc.). Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des données présentes sur le site. Toutes les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les photographies et illustrations présentes sur le site ne sont pas contractuelles.

  • Tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site artsmeditatifs.com sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d’ĀM. Toute reproduction, représentation, ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l’éditeur.

    Le Site

    Tous les éléments du site artsmeditatifs.com (marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, vidéos, sons, audios, applications informatiques, etc.) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d’ĀM ; Helene Bret.

    Utilisation Interdite

    Il est interdit de :

    • Copier, reproduire, diffuser ou publier tout ou partie du contenu du site par tout moyen.

    • Créer des œuvres dérivées à partir du contenu du site.

    • Modifier, traduire, adapter ou arranger le contenu du site.

    • Désassembler ou décompiler le site.

    Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

    Responsabilité

    L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des éléments qu’il contient.

    Marques

    Les marques et logos d’ĀM sont protégés. Leur utilisation sans autorisation écrite est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales.

    Contenus en libre accès

    Les contenus accessibles sur artsmeditatifs.com restent la propriété exclusive d’ĀM. Leur mise à disposition ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.

    Photographies

    Les photographies et logos sur artsmeditatifs.com sont la propriété de l’éditeur, sauf indication contraire ou photos libres de droit. Toute réutilisation est interdite sans autorisation préalable. Des actions peuvent être engagées en cas de violation.

  • Pour assurer une bonne gestion du site, ĀM se réserve le droit de :

    • Suspendre, interrompre, ou limiter l’accès à tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis.

    • Supprimer toute information perturbant le fonctionnement du site.

    • Suspendre le site pour procéder à des mises à jour ou interventions techniques.

  • L’accès au site artsmeditatifs.com est fourni sans garantie de disponibilité ou d’absence d’erreurs. ĀM ne peut être tenue responsable des défaillances, pannes, ou interruptions de service empêchant l’accès au site ou à ses fonctionnalités. L’utilisateur est responsable de son matériel de connexion et doit prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger ses données et dispositifs. En cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur pour une utilisation non conforme du site, ĀM ne saurait être tenue pour responsable.

  • La création de liens hypertextes vers tout ou partie du site est soumise à l’autorisation écrite préalable d’ĀM. Toute autorisation accordée peut être retirée à tout moment, sans préavis. L’interaction avec les pages ou comptes sociaux liés à ĀM est soumise aux conditions d’utilisation propres à chaque réseau social. ĀM décline toute responsabilité quant aux contenus publiés par des tiers sur ces plateformes.

  • Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.